Vie mutualiste et Gouvernance

OBJECTIFS

• Echanger sur des cas de bonnes pratiques (Assemblées générales…).
• Etudier les avancées des travaux transposition Solvabilité 2, pilier 2.
• Partager sur les dispositions à prendre sur l’honorabilité et la compétence des administrateurs (évaluation des compétences individuelles et collectives, plan de formation…).
• Etudier le dispositif des dirigeants effectifs (déclinaison opérationnelle, formalisation, articulation avec l’AMSB et les fonctions clefs, principe de proportionnalité…).
• Mettre en place une animation et développement du sociétariat et du Mutualisme.

---

ENJEUX

A l’issue du rapprochement des groupes « secrétaire de conseil » et « gestion des risques et gouvernance », ce nouveau groupe de travail créé en mars 2015 souhaite se rassembler autour de l’application opérationnelle d’une stratégie de gestion des risques (pilotage de l’activité et de l’organisation) répondant aux principes et aux exigences émises par le législateur dans le second pilier de sa Directive. Plus largement, ce groupe souhaite régulièrement étudier les impacts des changements des codes et partager les meilleures expériences sur la vie mutualiste qui nous caractérise tous.